Catégorie : Actualité juridique

Feux sonores : comment vous conformer à la nouvelle réglementation ?

Feux sonores : comment vous conformer à la nouvelle réglementation ?

Une question sur l’accessibilité ? Ne loupez pas Techni.Cités !

Une question sur l’accessibilité ? Ne loupez pas Techni.Cités !

Quelles solutions après l’annulation de l’exonération d’accessibilité par le Conseil d’Etat ?

Quelles solutions après l’annulation de l’exonération d’accessibilité par le Conseil d’Etat ?

Ad’AP : qu’est-ce qu’un constat de carence ?

Ad’AP : qu’est-ce qu’un constat de carence ?

Accessibilité des ERP existants : ce qui a changé depuis le 1er janvier 2015 pour le guidage au sol – part 2

Accessibilité des ERP existants : ce qui a changé depuis le 1er janvier 2015 pour le guidage au sol – part 2

Tout savoir sur les sanctions inscrites dans le décret n°2016 578 pour le non-dépôt d’un Ad’AP

Tout savoir sur les sanctions inscrites dans le décret n°2016 578 pour le non-dépôt d’un Ad’AP

Accessibilité des ERP existants : ce qui a changé depuis le 1er janvier 2015 pour la sécurisation des escaliers – part 1

Accessibilité des ERP existants : ce qui a changé depuis le 1er janvier 2015 pour la sécurisation des escaliers – part 1

Nous utilisons des cookies afin de vous offrir la meilleure expérience possible sur notre site. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez notre utilisation de cookies.

J'accepte

Je refuse